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Association des sports nautiques
des lacs St-Joseph et Ste-Marie

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Sur les routes autour des lacs St-Joseph et Ste-Marie, respectez toujours la limite de vitesse de 50 km/h et soyez toujours très prudents

Règlements municipaux

NOTE:  La présente page n'est qu'à titre d'information seulement.

Lac St-Joseph un matin d'été - Saint-Adolphe-d'Howard, Québec

 

2008

bullet28 juin 2008 - Présentation de l'Association des sports nautiques dans le cadre des Grands Rendez-vous de Saint-Adolphe-d'Howard
bullet21 juin 2008 - Dépôt du mémoire de l'Association des sports nautiques dans le cadre des Grands Rendez-vous de Saint-Adolphe-d'Howard
bullet6 juin 2008 - L'Association des sports nautiques envoie une lettre au Ministre de la Sécurité publique, Monsieur Jacques Dupuis, pour protester contre la demande de constables spéciaux par la municipalité de Saint-Adolphe-d'Howard
bullet15 mai 2008 - Publication du dépliant nautique 2008
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29 avril 2008 - La municipalité tient une assemblée spéciale pour adopter le règlement 535-3, lequel modifie les prix des vignettes d'accès aux plans d'eau.  Une augmentation avait été annoncée quelques jours avant l'assemblée mais les prix ont été davantage majorés quelques minutes avant le début de l'assemblée.  Cliquer ici pour lire le communiqué de presse émis par la municipalité le 30 avril 2008.  Au cours de l'assemblée, la municipalité a dévoilé des statistiques pour 2006 et 2007 afin de justifier la hausse des prix:

  2007 2006
 Nombre de vignettes 547 582
 Revenus 37 000$ 40 000$
Le nombre de vignettes vendues a donc diminué de 6% et les revenus ont diminués de 7,5% entre 2006 et 2007.  La majoration des prix de 100% en 2008 affecte les propriétaires ayant plus d'une embarcation motorisée et ceux ayant une ou des motomarines.  En 2006 et 2007, le coût unitaire d'une vignette était de 80$ pour la première embarcation et la deuxième embarcation d'une même adresse, et de 100$ pour chaque embarcation additionnelle.  Il n'y avait pas de distinction entre les motomarines et les autres types d'embarcations.  En 2008, il y a maintenant une telle distinction.  Pour chaque motomarine, le coût unitaire est de 160$.  Pour les autres types d'embarcations motorisées, le coût unitaire est de 80$ pour la première embarcation, de 160$ pour la deuxième, et de 200$ pour chaque embarcation additionnelle à la même adresse.

À noter:  Le préambule du règlement 535-3 comprend la phrase "ATTENDU QUE la mise en place de la patrouille nautique en 2007;".  Cette phrase est inexacte et incomplète car la patrouille nautique date de bien avant 2007...

 

2007

bullet18 juin 2007 - La municipalité diffuse un communiqué de presse, indiquant que la Sûreté du Québec et la municipalité ont signé un protocole d'entente afin d'assurer la sécurité sur les lacs
bullet4 mai 2007 - La version papier du dépliant nautique 2007 est disponible.  La version PDF du dépliant nautique 2007 a été publiée en juin
bullet25 avril 2007 - La municipalité diffuse un communiqué de presse, accusant à tord l'Association des sports nautiques de mener une campagne de désinformation sur le règlement 535-2
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20 avril 2007 - Le bulletin municipal du printemps 2007 annonce que le règlement 535-2 et le "code d'éthique" sont reconduits.  Il est dit que le dépliant nautique sera disponible à la fin avril

 

2006

bullet2 mai 2006 - Publication du Dépliant nautique 2006
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Voir les notes de l'Association ► cliquer ici
bullet21 avril 2006 -
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Adoption du règlement 535-2 sur l'accès aux deux lacs -  voir aussi l'ancien règlement 499 dont il est fait mention.  À noter:  le règlement 499 a été remplacé par le règlement 614 en juillet 2006 et l'article 8 du règlement 535-2 a été modifié le 29 avril 2008 par le règlement 535-3.

bulletAdoption du règlement 481-1 sur les normes relatives aux quais
bullet17 mars 2006  - Premier projet de règlement par la municipalité sur les normes relatives aux quais -  cliquer ici pour voir le premier projet.  Voir aussi les anciennes normes
bullet5 mars 2006 - Consultation publique de la municipalité au sujet du règlement 535-1
bullet13 février 2006 - Avis public pour annoncer la consultation du 5 mars 2006
bullet20 janvier 2006 - Dépôt du mémoire de l'Association des sports nautiques pour le bilan de la saison nautique 2005
bulletVersion PDF pour imprimante recto-verso (format original)
bulletVersion  PDF pour imprimante recto seulement
  

2005

bulletCarte nautique 2005
bulletDépliant nautique 2005 (4 Mb, incluant aussi la carte ci-dessus)
bulletVignette 2005 (exemple)
bulletRèglement 535-1
► NOTE: Le règlement 535-2 a remplacé le règlement 535-1 en avril 2006.
  

2004

bulletCarte nautique 2004
bulletRèglement 535
► NOTE: Le règlement 535-1 a remplacé le règlement 535 en avril 2005.
  

2003

bulletDépliant nautique 2003 (incluant la carte)
bulletRèglement 523
► NOTE: Le règlement 535 a remplacé le règlement 523 en décembre 2003.
  

Dernière mise à jour de la page:  28 juillet 2008